Conditions générales de vente

Article 1 – Objet et champ d'application

Les conditions générales de vente (ci-après « CGV ») prévoient les modalités applicables à tout achat de produits commercialisés par la société Boutique Métallerie sur son site internet (ci-après « le Site »). Ces produits incluent :

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• Des grilles de ventilation, le modèle RENSON 411.
• Des portes coupe-feu conformes aux normes en vigueur.
• Du mobilier de jardin, tel que des tables et des bancs.
• Des plaques de cheminée thermorésistantes. 
• Des boites aux lettres personnalisables 
• Des réhausseurs de remorque. 

La passation d'une commande sur le Site entraîne l'acceptation pleine et entière des CGV présentes par le client, sans aucune réserve. Les CGV priment sur tout autre document émis par le Client, qu'il soit particulier ou professionnel. Toute dérogation aux CGV actuelles ne pourra être admise qu'après un accord écrit et explicite de la société Boutique Métallerie.

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Ces CGV remplacent toutes leurs versions antérieures et constituent le cadre unique régissant les relations commerciales entre les parties, conformément à l'article L441-6 du Code de commerce.

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Le Client et la société Boutique Métallerie conviennent de la possibilité d'échanger des informations et documents par email.

L'absence d'application ponctuelle d'une disposition des présentes CGV par l'une des parties ne pourra être interprétée comme une renonciation à son application future. Par ailleurs, si une clause des présentes CGV était invalidée, cela n'affecterait en rien la validité des autres dispositions.

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En cas de contradiction entre une version traduite des présentes CGV et leur version rédigée en français, seule cette dernière prévaut.

Article 2 – Responsabilité des parties

Responsabilités du Client

Le Client assume l'entière responsabilité de la véracité des informations fournies, notamment l'adresse de livraison. En cas d'erreur, la boutique décline toute responsabilité quant aux retards, pertes ou frais supplémentaires pouvant en résulter. Pour les produits fabriqués sur mesure, il est de la responsabilité du Client de vérifier avec soin les dimensions et caractéristiques renseignées dans le configurateur. Toute erreur de saisie sera à la charge du Client et ne pourra justifier un remboursement ou un échange une fois la fabrication commencée (délai de 24 heures).

Responsabilités de la Boutique

La boutique s'engage à livrer des produits conformes aux descriptions et spécifications fournies au moment de la commande. Elle veille à respecter les délais de livraison annoncés, sauf en cas de force majeure ou d'incidents liés au transport, qui seront communiqués au Client dès que la boutique en aura été informée.

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Un suivi de livraison est proposé par le biais de Geodis, et la boutique assure un support direct pour toute question ou problème concernant la commande. Les produits sont couverts par les garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux conditions stipulées dans les CGV.

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La boutique se réserve le droit de modifier à tout moment ses CGV, ainsi que de modifier les prix des produits affichés (à la hausse ou à la baisse), et d'apporter des modifications à l'intégralité du contenu du site.

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Elle est entièrement responsable de la gestion des informations de paiement et des données personnelles communiquées par le Client. Ces informations sont traitées de manière sécurisée et confidentielle, en conformité avec notre Politique de confidentialité. La boutique s'engage à ne pas partager ces données avec des tiers sans le consentement explicite du Client, sauf en cas de contrainte légale.

Article 3 – Produits et configuration

Les produits proposés à la vente sur le site de Boutique Métallerie sont configurables, ce qui rend le Client entièrement responsable de l'exactitude des informations saisies lors de la configuration, que ce soit concernant la couleur, les dimensions ou une combinaison des deux. Ces données sont utilisées directement pour la fabrication, sans validation ni intervention de la part de Boutique Métallerie.

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• Erreurs de saisie : Toute erreur concernant les dimensions ou les options renseignées incombe au Client. Il est possible de demander une correction ou une annulation dans un délai maximum de 24 heures suivant la confirmation de la commande, en contactant le service client à l'adresse suivante : contact@boutique-metallerie.fr. Passé ce délai, ou si la fabrication a déjà commencé, aucune modification, annulation ou remboursement ne sera accepté.

• Modifications après commande : Si la fabrication n'a pas encore commencé, des modifications peuvent être acceptées, sous réserve de frais supplémentaires éventuels. Une fois le processus de fabrication entamé, il ne sera plus possible d'apporter des modifications, et le produit sera livré conformément à la commande initiale.

Les caractéristiques principales des produits (dimensions, matière, couleur, etc.) sont précisées sur le Site. Toutefois, les produits livrés peuvent présenter des différences mineures par rapport aux images ou descriptions, dues aux limites techniques d'affichage ou aux ajustements nécessaires lors de leur fabrication. Ces variations, à condition qu'elles n'affectent pas une caractéristique essentielle, ne seront pas considérées comme des défauts de conformité.

Article 4 – Les prix

Sur le site Boutique Métallerie, les prix des produits sont présentés en deux formats : hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Cette double présentation a pour objectif de rendre nos produits plus accessibles aux différents types de clients, qu’ils soient professionnels ou particuliers.

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Les prix indiqués incluent les frais relatifs à la norme de production des produits. Toutefois, des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour des options spécifiques ou des personnalisations, telles que : la configuration de nos grilles de ventilation, le laquage de nos produits ou encore l’ajout d’options supplémentaires.

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Les prix affichés sont ceux en vigueur au moment de la commande. Cependant, Boutique Métallerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en fonction des variations des coûts des matières premières et/ou de l'application éventuelle de réductions ou de promotions. À noter que ces modifications de prix ne s'appliqueront pas aux commandes déjà passées avant la date de révision des CGV.

Article 5 – Commandes

5.1 – Passation et validation des commandes

Les commandes doivent être exclusivement passées sur le site web de Boutique Métallerie. Lors de la commande, le Client doit s'identifier en fournissant des informations précises et complètes et suivre la procédure suivante pour valider sa commande :

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• Le Client sélectionne les produits désirés, vérifie le contenu de son panier et accède à un formulaire détaillé.

• Après avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV, le Client confirme définitivement sa commande en procédant à un paiement sécurisé via Axepta, la solution de paiement BNP Paribas.

• Un email de confirmation, comprenant le détail de la commande et un numéro de suivi, sera envoyé au Client et devra être conservé comme preuve d'achat.

5.2 – Gestion de la disponibilité des stocks

Les produits proposés sur le Site sont disponibles dans la limite des stocks existants. Nos systèmes sont régulièrement mis à jour afin de refléter la disponibilité réelle des produits. En cas de rupture exceptionnelle, le Client sera prévenu dans les plus brefs délais et pourra :

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• Soit maintenir sa commande, avec un ajustement des délais de livraison 

• Soit recevoir un remboursement pour le produit indisponible.

5.3 – Fabrication et envoi

La fabrication des produits sur mesure commence après la confirmation définitive de la commande (avec un délai de rétractation de 24 heures). Une fois la fabrication lancée, aucune modification ni annulation ne sera possible. Lors de l'expédition, une facture sera envoyée par email au Client, comme convenu.

5.4 – Modification ou annulation

Toute demande de modification ou d'annulation d'une commande doit être adressée au service client dans un délai maximum de 24 heures après la confirmation de la commande. 

Après ce délai :

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• Les produits standards peuvent faire l’objet d’une modification ou d’une annulation, sous réserve de frais de traitement et d’un accord de la société.

• Pour les produits sur mesure ou ceux déjà en cours de fabrication, aucune modification ou annulation ne sera acceptée une fois la fabrication entamée, et le montant total de la commande restera dû.

5.5 – Procédure d'annulation des commandes

En cas de problème lié à la livraison ou à un produit, le Client peut contacter le service client par email. Pour les produits dits « génériques », les retours et remboursements sont possibles, mais les frais de transport sont à la charge du Client. La boutique se réserve le droit de refuser le retour de produits sur mesure, car ils sont, par nature, personnalisés et il n'est pas possible de les revendre.

5.6 – Gage de transaction

Les informations enregistrées dans le système informatique de Boutique Métallerie font foi des transactions entre les parties. Les bons de commande et les factures sont archivés sous format papier à notre atelier et peuvent servir de preuve en cas de litige.

Article 6 – Responsabilité des parties

Responsabilités du Client

Le Client assume l'entière responsabilité de la véracité des informations fournies, notamment l'adresse de livraison. En cas d'erreur, la boutique décline toute responsabilité quant aux retards, pertes ou frais supplémentaires pouvant en résulter.

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Pour les produits fabriqués sur mesure, il est de la responsabilité du Client de vérifier avec soin les dimensions et caractéristiques renseignées dans le configurateur. Toute erreur de saisie sera à la charge du Client et ne pourra justifier un remboursement ou un échange une fois la fabrication commencée (délai de 24 heures).

Responsabilités de la Boutique

La boutique s'engage à livrer des produits conformes aux descriptions et spécifications fournies au moment de la commande. Elle veille à respecter les délais de livraison annoncés, sauf en cas de force majeure ou d'incidents liés au transport, qui seront communiqués au Client dès que la boutique en aura été informée.

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Un suivi de livraison est proposé par le biais de Geodis, et la boutique assure un support direct pour toute question ou problème concernant la commande.

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Les produits sont couverts par les garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux conditions stipulées dans les CGV.

Article 7 – Facturation et remboursement

7.1 – Modalités de paiement

Le Client peut régler sa commande en utilisant plusieurs méthodes de paiement, qui sont présentées au moment de la validation de la commande :

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• Par carte bancaire (Visa, MasterCard, Carte Bleue) via notre système de paiement sécurisé.

Le Client certifie qu'il dispose des autorisations requises pour utiliser le mode de paiement sélectionné lors de la validation de la commande. Si le paiement est refusé par l'institution bancaire ou en cas de non-paiement, Boutique Métallerie se réserve le droit de suspendre l'exécution de la commande, y compris la livraison des produits, sans encourir de responsabilité.

7.2 – Contrôle des paiements

Pour prévenir toute utilisation frauduleuse des coordonnées bancaires, Boutique Métallerie peut procéder à une vérification des paiements. Le Client pourrait être amené à fournir des justificatifs tels qu'une copie recto-verso de sa pièce d'identité, une copie de la carte bancaire utilisée (avec les numéros masqués, à l'exception des quatre derniers chiffres) et un justificatif de domicile. La commande sera validée uniquement après réception et vérification de ces documents.

7.3 – Droit de possession

La propriété des produits demeure entièrement à Boutique Métallerie jusqu'au paiement complet du montant total dû, y compris les frais de livraison et autres charges éventuelles. Tant que le paiement intégral n'a pas été effectué, les produits restent au stade d’expédiés, et l'acheteur en assume tous les risques liés à la perte, au vol, à la détérioration ou à tout autre dommage.

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De ce fait, l'acheteur s'engage à ne pas revendre, transformer ou céder les produits sans l'accord écrit préalable de Boutique Métallerie. En cas de non-paiement d'une ou plusieurs échéances, Boutique Métallerie se réserve le droit de réclamer la restitution des produits livrés, par simple envoi de lettre recommandée, sans préjudice de ses autres droits et recours en cas de litige.

Article 8 – Mise à disposition des produits

8.1 – Zones de livraison et frais de transport

Les livraisons sont limitées à la France métropolitaine. Pour les commandes standard, les frais de transport sont offerts (franco de port), à l'exception des produits volumineux ou particuliers, comme le mobilier de grande taille fait sur consultation (au-delà de 4 mètres) nécessitant un transport spécial. Les frais supplémentaires, le cas échéant, seront communiqués au Client avant la validation de la commande pour conserver la transparence des échanges.

8.2 – Livraison à l’adresse indiquée

Les produits sont livrés dans un délai de 48 à 96 heures ouvrées à partir du moment où ils partent de notre atelier. Les délais de livraison peuvent varier selon la nature des produits, la zone de livraison et les contraintes de transport. En cas de non-respect de ces délais, le Client peut résilier le contrat sous un délai de 30 jours à compter de la conclusion du contrat et demander un remboursement des sommes déjà versées.

8.3 – Retrait en atelier

Le Client a la possibilité de retirer les produits directement dans notre atelier. Un rabais sera appliqué sur le montant total de la commande si le retrait est effectué sur place. Une notification par SMS ou par e-mail sera envoyée pour informer le Client lorsque les produits sont prêts à être retirés.

8.4 – Réclamations pour non-conformité des produits

Les réclamations concernant la non-conformité des produits (dimensions, couleur, aspect, etc.) doivent être envoyées par écrit à notre société dans un délai de 8 jours ouvrables après la réception. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.

8.5 – Retours de produits

Les retours de produits ne seront acceptés que sur accord écrit préalable de notre société. Toute demande de retour doit comporter un bon de retour avec les détails des produits concernés, leurs quantités, le motif du retour, et une copie du bon de livraison initiale. Les frais de retour seront à la charge du Client, sauf en cas d'erreur de notre part.

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En cas d'adresse erronée ou incomplète fournie par le Client, celui-ci sera responsable des éventuelles impossibilités de livraison. Si le colis est retourné à notre atelier pour ce motif, les frais de réexpédition seront facturés au Client, peu importe le montant initial de la commande.

8.6 – Annulation ou modification de commande

Les commandes de produits standards peuvent être annulées ou modifiées avant leur expédition. En revanche, pour les produits sur mesure ou personnalisés, l'annulation ou la modification est acceptée uniquement avant le début de la production. Des frais administratifs peuvent s'appliquer à l'annulation, dont le montant sera précisé lors de la demande. Une fois la production commencée, aucun remboursement ou crédit ne sera possible.

Article 9 – Garanties et Réclamations

9.1 – Garantie des produits

La garantie des produits s'applique uniquement lorsque ceux-ci sont utilisés de manière conforme. Elle ne couvre pas les effets de l'usure normale, les utilisations anormales, le manque d'entretien, les erreurs de montage, ni les modifications apportées aux produits.

Si l'analyse révèle que la cause du problème est une exclusion de garantie (comme un montage incorrect), les frais d'analyse et de réparation seront à la charge du Client. En cas de responsabilité reconnue de notre part, celle-ci se limite aux dommages directs, personnels et certains subis par le Client, à l'exclusion de tous dommages indirects tels que des pertes financières, des atteintes à l'image ou des préjudices immatériels. Les dommages et intérêts sont strictement limités au montant total de la commande concernée.

9.2 – Réclamations concernant la livraison

Les réclamations relatives aux quantités livrées doivent être communiquées à notre société dans les 2 jours ouvrables suivant la réception des produits. Pour les réclamations portant sur la qualité des produits, notre responsabilité se limite à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses, à condition qu'elles soient retournées franco dans un délai d’un an après expédition.